Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein des Ecuries de Cuhour.

Toute personne, souhaitant pratiquer l’équitation de façon régulière aux Ecuries de Cuhour ou y confier son cheval en pension, remplit une fiche d'inscription ou un contrat de mise en pension et signe son engagement à respecter les clauses du présent règlement.

De même tout visiteur, notamment cavalier ou pensionnaire de passage, meneur, accompagnateur, accepte par sa présence même au sein des Ecuries, les clauses de ce règlement affiché sur un panneau d’informations extérieur.

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Chapitre 1 Cavaliers et visiteurs

     Accès aux installations sportives

Toutes les activités organisées par les Ecuries ainsi que toutes les installations dont elles disposent sont placées sous l'autorité de leur dirigeante Margalida SOMBRIN.

L’accès aux Ecuries est autorisé de 9h30 à 19h30 du lundi au samedi, uniquement lors de la présence de la dirigeante des Ecuries ou d'un salarié.

En dehors de ces horaires d’ouverture ou si aucun responsable n'est présent, l’accès n’est possible aux cavaliers et aux propriétaires que sur demande et après acceptation de la dirigeante des Ecuries.

Les aires de pratiques sportives (carrière, ronds de longe) ne sont accessibles, quand elles sont disponibles, qu’aux personnes ayant réglé leur droit d’accès (soit adhésion annuelle + pension pour les propriétaires soit adhésion annuelle + forfait cours pour les cavaliers réguliers soit inscription à un cours ou un stage).

     Stationnement / Sécurité

Le déplacement à pied est le seul autorisé au sein des Ecuries. Les vélos sont tolérés à condition de respecter les règles de sécurité de base.

Les véhicules doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de secours et aux véhicules et engins du personnel autorisé.

Sans autorisation de la dirigeante des Ecuries, il est strictement interdit de s’approcher, mettre en marche et utiliser les engins, véhicules et matériel des Ecuries comme camion, van, tracteur, chaîne à fumier...

Le port de chaussures style claquettes est prohibé pour toute manipulation d'équidés.

     Comportement

Tout cavalier ou visiteur est tenu de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis à vis des autres cavaliers et visiteurs que du personnel des Ecuries : tenue vestimentaire correcte, politesse...

Il doit aussi veiller à respecter les équidés, ne pas les aborder sans les prévenir, éviter les gestes pouvant les effrayer, ne rien leur donner à manger sans autorisation.

Il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement sauf au point fumeur extérieur.

Toute personne sous l’effet d’alcool ou de stupéfiants se verra interdire l’accès aux Ecuries.

     Circulation dans les Ecuries

Les enfants sont sous la surveillance de leurs parents ou accompagnateurs qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et du matériel ainsi que veiller à empêcher toute manifestation bruyante de leur part.

Il est strictement interdit de courir et de jouer avec balles ou ballons ou autres jeux d’extérieur près des chevaux et poneys.

Les chiens sont tolérés dans l'enceinte de l'établissement dans la mesure où ils ne posent pas de problèmes pour la sécurité des cavaliers et des chevaux. Ils devront être gardés en laisse sauf autorisation de la dirigeante des Ecuries. Tout accident provoqué par un chien, en liberté ou non, engage la responsabilité de son propriétaire.

Les locaux techniques ainsi que l’utilisation des réserves de paille, copeaux, fourrages et aliments sont formellement interdits au public sans autorisation de la dirigeante.

Le vestiaire/toilettes/douche, le club-house et la cuisine sont à la disposition des cavaliers et visiteurs avec une utilisation libre de la machine à café et la possibilité de manger son panier-repas (stockage au frigo et réchauffage au micro-ondes possibles)...

Merci de respecter ces lieux et ces appareils et de les conserver dans un bon état de propreté (vaisselle, nettoyage, rangement, balayage...).

L’accès aux locaux privés (étage du club-house/cuisine) est interdit à toute personne non autorisée par la dirigeante des Ecuries.

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Chapitre 2 Cavaliers

     Tenue et matériel

Une tenue vestimentaire adaptée à la pratique de l’équitation est de rigueur pour les cavaliers : pantalon d'équitation et port de bottes ou de boots et mini-chaps.

Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers, y compris les propriétaires d’équidés. Le casque doit être conforme à la norme "CE certifié à dire d'expert" ou "EN1384 suivi de la date de fabrication qui doit être antérieure à novembre 2014". Il doit être porté de façon à constituer une protection effective pour le cavalier.

De manière habituelle, les cavaliers sont invités à porter l'insigne des Ecuries lorsqu'ils participent à des animations ou des manifestations sportives.

     Assurances

L’adhésion entraîne la prise de la licence fédérale de pratiquant.

Seuls les utilisateurs titulaires de la licence FFE en cours de validité sont couverts par l’assurance liée à celle-ci (risques en RC et individuelle accident et extensions possibles). Les coordonnées de l’assureur et les limites de garantie figurent sur la licence.

Conformément aux articles L321-1 et L321-4 du Code du sport, les pratiquants sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance des Ecuries, durant le temps d’activité équestre.

La responsabilité des Ecuries ne saurait être engagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation de ce Règlement intérieur.

Dans le cadre des pensions, les Ecuries assument la charge des risques couvrant sa responsabilité civile, liés à la garde de l’équidé en l’absence du propriétaire.

Si la valeur de l’équidé gardé excède le plafond d’indemnisation par équidé, déterminé par l’assureur des Ecuries, le propriétaire affirme être lui-même assuré pour la valeur excédentaire de son équidé.

     Cours

Un cours n'accueille, en général, que 7 cavaliers maximum.

Le cours correspond à la prise en charge des cavaliers par l'enseignante. Il ne représente pas forcément une heure de pratique, c'est une séance qui a un objectif de travail pour le cavalier et pour le cheval. Quand l'objectif est atteint, la séance s'arrête et tant qu'il n'est pas atteint elle continue jusqu'à l'obtention d'un résultat satisfaisant (plus ou moins 1⁄4 d'heure). Les horaires du planning sont donc approximatifs et mieux vaut prévoir une marge dans l'arrivée et le départ des cavaliers.

Le planning des cours est fixé pour l'année. Toutefois il pourra être modifié ponctuellement suivant certains impératifs (chaleur excessive l'après midi, carrière impraticable, indisponibilité de l'enseignante...). Les cavaliers seront alors prévenus du nouvel horaire fixé.

   Pour le bon déroulement des cours le cavalier doit :

• Arriver 1⁄4 heure avant le début du cours afin de passer au bureau si nécessaire, puis aller chercher le matériel désigné et éventuellement son cheval au paddock, préparer celui-ci (panser, curer les pieds, seller...) ...

• Prévoir 1⁄4 heure après la fin du cours pour desseller son cheval, le doucher ou le couvrir si besoin, lui prodiguer des soins éventuels, le ramener à son box ou son paddock, nettoyer et ranger le matériel de pansage et d’équitation, ramasser les crottins laissés par sa monture dans la douche et les allées, signaler toute blessure du cheval et toute casse ou usure du matériel...

Du matériel (filets, selles...) est prêté aux cavaliers sous leur responsabilité. Si le matériel est détérioré par un mauvais usage ou un mauvais traitement de la part du cavalier il sera imposé à celui-ci une "amende" pour le réparer, pouvant aller jusqu'à la valeur totale du matériel endommagé.

L’affectation des chevaux et poneys est décidée par l’enseignante. Il est interdit de changer de cheval ou de poney sans son accord.

L’enseignante est la seule personne pouvant intervenir lors des leçons : parents, autres cavaliers ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir (sauf à sa demande).

Si l’enseignante l’estime nécessaire, elle pourra leur demander de s’éloigner du lieu d’enseignement.

Elle se tiendra à la disposition des parents en dehors des heures d'enseignement pour répondre à toutes leurs questions.

Il est rappelé que l'équitation est un sport, ce qui implique que le cavalier, au delà du plaisir de monter et de s'occuper de sa monture, doit se concentrer et fournir des efforts : il peut donc s'attendre à ressentir fatigue et douleurs musculaires.

D'autre part c'est un sport à risque : le cheval est un animal qui peut avoir des réactions inattendues et provoquer écrasements de pieds, chutes, coups de sabot...

Aucun enseignant d'équitation ne peut assurer un "risque zéro" mais la prise de risque sera calculée suivant l'âge et le niveau du cavalier, les chevaux disponibles et les exercices à faire.

Le cavalier va acquérir son autonomie par un apprentissage graduel et encadré mais qui reste "rude" pour celui qui veut vraiment progresser dans ce sport...

     Concours

Le cavalier montant en concours est tenu de venir toiletter son cheval et préparer ses affaires la veille du concours.

Il doit être présent au départ et au retour des chevaux aux Ecuries (préparation et rangement du matériel, nettoyage du camion, soins aux chevaux...).

Les engagements aux compétitions officielles se prennent par internet au plus tard le lundi avant l'épreuve. Tout engagement pris devra être réglé par le cavalier engagé même s'il est absent le jour de la compétition. Le coaching et le transport sont réglés au plus tard le jour même du concours.

     Stages

Durant les périodes de vacances scolaires des stages d'une demi-journée (9h30/12h ou 14h/16h30) ou d'une journée (9h30/12h + 14h/16h30) sont organisés. Les programmes et les tarifs sont diffusés par affichage, mails et réseaux sociaux. Les inscriptions doivent être retournées avec le règlement au plus tard la semaine précédant le début du stage.

     Tarifs

Les tarifs des prestations sont annexés au présent règlement et affichés sur un tableau d’informations. Ils sont valables pour toute l'année scolaire en cours.

L’accès aux cours n’est possible qu’après règlement.

Le cavalier qui monte de façon occasionnelle ne règle pas d'adhésion annuelle mais le prix du cours est plein tarif (payable avant le début du cours).

Toute personne souhaitant pratiquer l’équitation de façon régulière aux Ecuries de Cuhour ou y confier son cheval en pension paie une adhésion annuelle (droit annuel d'accès aux installations) qui lui permet de bénéficier de tarifs préférentiels.

Cette adhésion est valable de date à date. L'adhérent peut régler ses cours :

soit à l'unité : payable avant le début du cours
soit sous forme de forfaits annuels (hors petites vacances scolaires ou avec) soit sous forme de forfaits trimestriels (hors petites vacances scolaires ou avec) soit sous forme de cartes (baby-poney et forfait vacances d'été)

Les forfaits annuels et trimestriels peuvent être réglés soit en 1 fois (espèces, chèque ou virement) soit en plusieurs fois uniquement par chèques donnés tous en début de forfait.

Un forfait vous engage à en régler la totalité même si un échéancier de paiements vous est accordé. Tous les cours sont dus même en cas d'absence du cavalier.

Le rattrapage d'un cours manqué n'est pas automatique. Dans la limite de 2 cours par trimestre le rattrapage pourra être réalisé la semaine suivant la fin de l'absence, lors d'un autre cours collectif et suivant les places libres. Après une absence longue et sur présentation d'un certificat médical, un rattrapage pendant les vacances pourra être proposé (à négocier avec la responsable des Ecuries).

Les cavaliers arrêtant leurs cours pour quelque raison que ce soit (maladie, accident, vacances, déménagement, abandon...) ne peuvent prétendre à aucun remboursement.

En cas de grave empêchement médical prolongé (au delà d'1 mois) et sur présentation d’un certificat médical, il est toutefois envisageable de rembourser une partie du forfait : la différence entre le coût de ce forfait et le total dû pour les cours déjà pris, calculé en fonction du tarif des cours hors forfait.

     Utilisation des équipements

Aucun cheval ou poney ne peut être monté ou longé au sein des Ecuries sans l’accord de l'enseignante.

Il est interdit de sortir les chevaux et les poneys de leurs box ou de leurs paddocks en l'absence d'une personne responsable (dirigeante ou personne désignée par elle ou propriétaire).

Tout cavalier pénétrant dans la carrière ou participant à une sortie se trouve placé d’office sous la direction de l’enseignante présente dont il doit respecter les instructions.

Si la carrière est occupée, l’autorisation d'y pénétrer doit être demandée à l’enseignante ou à défaut aux personnes déjà présentes.

Les cours dispensés par l’enseignante ont toujours la priorité dans l’utilisation des installations des Ecuries.

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Chapitre 3 Dispositions générales

     Prise en charge des cavaliers mineurs

Lors de l'inscription d'enfants mineurs, le détenteur de l'autorité parentale doit signer une autorisation écrite.

Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité des Ecuries que durant le temps d’activité équestre encadrée et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie soit 1⁄4 h avant la séance et 1⁄4 h après. En dehors de ces temps ils sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal, y compris lors de l’utilisation libre des installations sportives et des temps de repas lors des stages.

     Vol au sein des Ecuries

Les locaux (vestiaire, sellerie, club-house) mis gracieusement à la disposition des cavaliers pour entreposer leurs affaires ne sont pas sous surveillance.

Les cavaliers et leurs accompagnateurs entreposent leurs matériels et effets personnels à leurs risques et périls.

     Propriétaires d’équidés

Les propriétaires de chevaux en pension, de chevaux au pair et de chevaux confiés sont tenus de respecter le présent règlement.

De plus ils signent un contrat avec les Ecuries pour déterminer les modalités de prise en pension spécifiques à chaque cas.

     Droit d’accès au fichier informatique et droit à l’image

Les cavaliers et propriétaires d’équidés en pension acceptent d’être recensés dans le fichier informatique des Ecuries et bénéficient d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée.

Lors de l’établissement du bulletin d’inscription, ils acceptent que leur image ou celle de leur enfant soit utilisée par les Ecuries dans le but de promouvoir les activités de la structure.

     Sanctions

Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution de l’adhésion, peuvent être prise contre tout cavalier, propriétaire ou visiteur ne respectant pas le présent règlement ou fautif d’un manquement à un comportement correct.

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